Accords

Déplacements professionnels - Mesures d'accompagnement - Harmonisation des statuts

Mobilités durables

Accord relatif aux mesures visant à encourager une mobilité écoresponsable des salariés de la société Thales SIX GTS France (30 janvier 2025)

Accord dans les établissements

Accord relatif aux mesures visant à encourager une mobilité écoresponsable des salariés de l'établissement de Gennevilliers (5 juin 2025)

Regroupement des activités Connect Cholet

Accord relatif aux mesures d'accompagnement mises en œuvre dans le cadre du regroupement des activités d'ingénierie produits de radiocommunications de TSGF de l'établissement de Gennevilliers vers l'établissement de Cholet (4 juin 2021)

Avenant 1 (2 juin 2023)

Conditions particulières de travail en missions

Accord relatif aux conditions particulières de travail lors des missions professionnelles réalisées au sein de TSGF (21 décembre 2023)

Formulaire n°1 Déplacements Thales SGF (12 février 2024)

Formulaire condition particulière de travail en mission Thales SGF (12 février 2024)

Présentation de l'Accord Conditions particulières de travail en mission Thales SGF ( 12 février 2024)

Harmonisation des statuts

Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transféré de la Société Thales Services au titre des activités SOC et THERESIS au sein de TSGF (10 janvier 2019)

Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transféré de la Société Arelis Brodcast au sein de TSGF (30 novembre 2018)

Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel Ex-Alcatel-Lucent transféré au sein de TSGF dans le cadre du rachat de l'activité "Interception légale" (1 décembre 2015)

Accord relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transféré au sein de TSGF dans le cadre de la fusion par absorption de la Société ARISEM (24 avril 2013)

Accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des statuts du personnel transféré au sein de TSGF dans le cadre de la fusion par absorption de la Société T3S (13 décembre 2011)