Accords Groupe thales : Convention sociale / Santé - Prévoyance
FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
Avenant No 3 à l'Accord Groupe relatif aux Garanties Frais de Santé et Prévoyance 20 décembre 2022
Accord relatif aux garanties frais de santé et prévoyance du groupe Thales (20/12/19)
DISPOSITIONS SOCIALES
Accord Groupe sur la dépendance (19/04/19) : NON SIGNE PAR LA CFDT
Avenant n°15 (20 décembre 2019) : NON SIGNE PAR LA CFDT
Avenant n°13 (cotisations nouveaux retraités) (13 décembre 2018)
Avenant n°12 (solidarité, cohésion sociale, subrogation, ...) (23 février 2017)
Avenant n°11 (Prévoyance - Frais de santé) (12 décembre 2016)
Avenant n°10 (Prévoyance - Frais de santé) (novembre 2015)
Avenant n°9 (Prévoyance - Frais de santé) (juillet 2014)
Avenant n°8 (cotisations santé et prévoyance) (26 mars 2013)
Avenant n°7 (handicap et GTI décés) (10 avril 2012)
Avenant n°6 (congés exceptionnels et évolution retraites) (29 mars 2011)
Avenant n°5 (taux de cotisation des actifs) (21 avril 2010)
Avenant n°4 (congés exceptionnels et évolution retraites) (10 juillet 2008)
Avenant n°3 (intégration de TAS) (10 octobre 2017)
Modalités d'application complémentaires de la convention sociale (octobre 2007)
Avenant n°1 (PERCO) (23 novembre 2006)
Accord sur les dispositions sociales (23 novembre 2006)
SURCOMPLEMENTAIRE
SERVICE DE PREVENTION
Règlement et fonctionnement de la commission sociale (17 octobre 2007)
Allocations médailles du travail et abondements PERCO 2021 (6 janvier 2021)
RETRAITE
Harmonisation des taux ARRCO (20/12/2012)
Relevé de conclusions - Position commune (retraites) (29 mars 2011)