Avenant No 4 à l'Accord Groupe relatif aux Garanties Frais de Santé et Prévoyance 16 janvier 2024 - NON SIGNE

 Avenant No 3 à l'Accord Groupe relatif aux Garanties Frais de Santé et Prévoyance 20 décembre 2022

  Avenant No 1 à l'Accord Groupe sur les Dispositions sociales applicables aux salariés des sociétés du Groupe Thales (3 octobre 2022)

 Avenant No 2 à l'Accord Groupe instituant un régime surcomplémentaire obligatoire aux garanties collectives "frais de santé" (3 octobre 2022)

  Avenant No 2 Accord Groupe relatif aux garanties frais de santé et prévoyance du Groupe Thales (3 octobre 2022)

 Accord sur les dispositions sociales applicables aux salariés des société du Groupe Thales (1er juin 2022)

 Accord relatif aux modalités du contrôle social du service de prévention et de santé au travail du groupe Thales (4 juin 2021) (2021 - 2026)

 Allocations médailles du travail et abondements PERCO 2021 (6 janvier 2021)

  Accord régime surcomplémentaire obligatoire "frais de santé" du groupe Thales (20/12/19) : NON SIGNE PAR LA CFDT

 Accord relatif aux garanties frais de santé et prévoyance du groupe Thales (20/12/19)

 Avenant n°15 (20 décembre 2019) : NON SIGNE PAR LA CFDT

 Accord Groupe sur la dépendance (19/04/19) : NON SIGNE PAR LA CFDT

 Avenant n°14 (évolution frais de santé, prévoyance et cotisations nouveaux retraités) (19 avril 2019)

 Avenant n°13 (cotisations nouveaux retraités) (13 décembre 2018)

 Avenant n°12 (solidarité, cohésion sociale, subrogation, ...) (23 février 2017)

 Avenant n°11 (Prévoyance - Frais de santé) (12 décembre 2016)

 Avenant n°10 (Prévoyance - Frais de santé) (novembre 2015)

 Avenant n°9 (Prévoyance - Frais de santé) (juillet 2014)

 Avenant n°8 (cotisations santé et prévoyance) (26 mars 2013)

 Harmonisation des taux ARRCO (20/12/2012)

Avenant n°7 (handicap et GTI décés) (10 avril 2012)

 Relevé de conclusions - Position commune (retraites) (29 mars 2011)

 Avenant n°6 (congés exceptionnels et évolution retraites) (29 mars 2011)

  Avenant n°5 (taux de cotisation des actifs) (21 avril 2010)

 Avenant n°4 (congés exceptionnels et évolution retraites) (10 juillet 2008)

 Règlement et fonctionnement de la commission sociale (17 octobre 2007)

 Modalités d'application complémentaires de la convention sociale (octobre 2007)

 Avenant n°3 (intégration de TAS) (10 octobre 2017)

 Avenant n°1 (PERCO) (23 novembre 2006)

 Accord sur les dispositions sociales (23 novembre 2006)

 Accord mise en place du guichet unique pour les régimes de retraites complémentaires (21 décembre 2005)